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Types de données collectées
Parmi les Données Personnelles collectées par ce Site Web, de manière indépendante ou par l'intermédiaire de tiers, figurent : Cookies ; Données d'utilisation ; nom ; e-mail ; numéro de téléphone.
Des détails complets sur chaque type de données collectées sont fournis dans les sections dédiées de cette politique de confidentialité ou via des textes d'information spécifiques affichés avant la collecte des données.
Les données personnelles peuvent être fournies librement par l'utilisateur ou, dans le cas des données d'utilisation, collectées automatiquement lors de l'utilisation de ce site web.
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Les utilisateurs qui ont des doutes sur les Données obligatoires sont encouragés à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation de Cookies - ou d'autres outils de suivi - par ce Site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce Site Web, sauf indication contraire, a pour but de fournir le Service demandé par l'Utilisateur, en plus des autres finalités décrites dans ce document et dans la Politique relative aux cookies, si disponible.
L'Utilisateur assume la responsabilité des Données Personnelles de tiers obtenues, publiées ou partagées via ce Site Web et garantit qu'il a le droit de les communiquer ou de les diffuser, libérant le Propriétaire de toute responsabilité envers des tiers.
Méthode et lieu de traitement des données collectées
Méthodes de traitement
Le Responsable du traitement adopte des mesures de sécurité appropriées visant à empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données Personnelles.
Le traitement est effectué à l'aide d'outils informatiques et/ou télématiques, selon des modalités d'organisation et une logique étroitement liées aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, d'autres intervenants dans l'organisation de ce site web (services administratifs, commerciaux, marketing, juridiques, administrateurs système) ou des parties externes (telles que des prestataires de services techniques tiers, des services postaux, des hébergeurs, des sociétés informatiques, des agences de communication) peuvent également avoir accès aux Données, le cas échéant également désignées comme Sous-traitants par le Propriétaire. La liste mise à jour des Responsables peut être demandée à tout moment au Responsable du traitement.
Base juridique du traitement
Le Propriétaire traite les Données personnelles relatives à l'Utilisateur si l'une des conditions suivantes existe :L'Utilisateur a donné son consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Remarque : dans certaines juridictions, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles sans le consentement de l'Utilisateur ou sur la base d'une autre base juridique spécifiée ci-dessous, jusqu'à ce que l'Utilisateur s'y oppose (« opt-out »). Toutefois, cela ne s'applique pas si le traitement des Données personnelles est régi par la législation européenne sur la protection des Données personnelles ;
- le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec l'Utilisateur et/ou à l'exécution de mesures précontractuelles ;
- le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le Responsable du traitement est soumis ;
- le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou à l'exercice de prérogatives de puissance publique conférées au Responsable du traitement ;
- le traitement est nécessaire à la poursuite de l'intérêt légitime du Propriétaire ou de tiers.
Il est toutefois toujours possible de demander au Responsable du traitement de clarifier la base juridique concrète de chaque traitement et notamment de préciser si le traitement est fondé sur la loi, prévu par un contrat ou nécessaire à la conclusion d’un contrat.
Lieu
Les Données sont traitées dans les bureaux opérationnels du Propriétaire et dans tout autre lieu où sont situées les parties impliquées dans le traitement. Pour plus d'informations, veuillez contacter le Propriétaire.
Les Données personnelles de l'Utilisateur peuvent être transférées vers un pays autre que celui où se trouve l'Utilisateur. Pour obtenir plus d'informations sur le lieu de traitement, l'Utilisateur peut se référer à la section relative aux détails du traitement des Données personnelles.
L'Utilisateur a le droit d'obtenir des informations sur la base juridique du transfert de Données hors de l'Union européenne ou vers une organisation internationale de droit international public ou constituée par deux ou plusieurs pays, comme l'ONU, ainsi que sur les mesures de sécurité adoptées par le Propriétaire pour protéger les Données.
L'Utilisateur peut vérifier si l'un des transferts décrits ci-dessus a bien lieu en consultant la section du présent document relative aux détails du traitement des Données personnelles ou demander des informations au Responsable du traitement en le contactant aux coordonnées indiquées au début.
Période de conservation
Les Données sont traitées et conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées aux fins de l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur seront conservées jusqu'à la fin de l'exécution de ce contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins de l'intérêt légitime du Propriétaire seront conservées jusqu'à ce que cet intérêt soit satisfait. L'Utilisateur peut obtenir de plus amples informations concernant l'intérêt légitime poursuivi par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Lorsque le traitement est basé sur le consentement de l'Utilisateur, le Responsable du traitement peut conserver les Données personnelles plus longtemps, jusqu'à la révocation de ce consentement. En outre, le Propriétaire peut être contraint de conserver les Données personnelles plus longtemps, conformément à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
À l'expiration de la période de conservation, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, à l'expiration de ce délai, les droits d'accès, d'annulation, de rectification et de portabilité des données ne pourront plus être exercés.
Finalité du traitement des données collectées
Les données de l'Utilisateur sont collectées pour permettre au Propriétaire de fournir ses Services, ainsi qu'aux fins suivantes : Statistiques et Contacter l'Utilisateur.
Pour obtenir des informations plus détaillées sur les finalités du traitement et sur les Données personnelles spécifiquement pertinentes pour chaque finalité, l'Utilisateur peut se référer aux sections correspondantes du présent document.
Informations sur le traitement des Données Personnelles
Les Données Personnelles sont collectées aux fins suivantes et via les services suivants:
- Contacter l'Utilisateur
Formulaire de contact (ce site web)
En remplissant le formulaire de contact avec ses données, l'Utilisateur consent à leur utilisation pour répondre à des demandes d'informations, de devis ou de toute autre nature indiquée dans l'en-tête du formulaire.
Données Personnelles collectées : adresse e-mail ; nom ; numéro de téléphone.
- Statistiques
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Google Analytics avec IP anonymisée (Google Inc.)
Google Analytics est un service d'analyse web fourni par Google Inc. (« Google »). Google utilise les Données personnelles collectées pour suivre et analyser l'utilisation de ce Site web, compiler des rapports et les partager avec d'autres services développés par Google.
Google peut utiliser les Données personnelles pour contextualiser et personnaliser les publicités de son réseau publicitaire.
Cette intégration de Google Analytics anonymise votre adresse IP. L'anonymisation fonctionne en raccourcissant l'adresse IP des Utilisateurs au sein des États membres de l'Union européenne ou dans d'autres pays adhérant à l'accord sur l'Espace économique européen. Dans des cas exceptionnels, l'adresse IP sera transmise aux serveurs de Google et raccourcie aux États-Unis.
Données personnelles collectées : Cookies ; Données d'utilisation.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Désinscription. Sous réserve de l'adhésion au Privacy Shield.
Droits de l'utilisateur
Les utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant les données traitées par le Propriétaire.
En particulier, l'utilisateur a le droit de :
- révoquer son consentement à tout moment. L'utilisateur peut révoquer le consentement précédemment exprimé au traitement de ses données personnelles ;
- s'opposer au traitement de ses données. L'utilisateur peut s'opposer au traitement de ses données lorsque celui-ci repose sur une base juridique autre que le consentement. De plus amples informations sur le droit d'opposition sont présentées ci-dessous ;
- accéder à ses données. L'utilisateur a le droit d'obtenir des informations sur les données traitées par le Propriétaire, sur certains aspects du traitement, et d'en recevoir une copie ;
- vérifier et demander leur rectification. L'utilisateur peut vérifier l'exactitude de ses données et demander leur mise à jour ou leur correction.
- obtenir la limitation du traitement. Lorsque certaines conditions sont remplies, l'Utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses Données. Dans ce cas, le Propriétaire ne traitera les Données qu'à des fins de conservation.
- obtenir l'annulation ou la suppression de vos Données personnelles. Lorsque certaines conditions sont remplies, l'Utilisateur peut demander la suppression de ses Données par le Propriétaire.
- recevoir vos Données ou les faire transférer à un autre propriétaire. L'Utilisateur a le droit de recevoir ses Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, lorsque cela est techniquement possible, d'obtenir leur transfert sans obstacle à un autre propriétaire. Cette disposition s'applique lorsque les Données sont traitées à l'aide d'outils automatisés et que le traitement est fondé sur le consentement de l'Utilisateur, sur un contrat auquel il est partie ou sur des mesures contractuelles qui y sont liées.
- déposer une plainte. L'Utilisateur peut déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle compétente en matière de protection des données personnelles ou intenter une action en justice.
Détails sur le droit d'opposition
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice de pouvoirs publics conférés au Propriétaire ou pour poursuivre un intérêt légitime de celui-ci, les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement pour des raisons tenant à leur situation particulière.
Il est rappelé aux Utilisateurs que, si leurs Données sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'y opposer sans fournir de motif. Pour savoir si le Propriétaire traite des données à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se référer aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer vos droits
Pour exercer ses droits, l'Utilisateur peut adresser une demande aux coordonnées du Propriétaire indiquées dans le présent document. Les demandes sont déposées gratuitement et traitées par le Responsable du traitement dans les meilleurs délais, en tout état de cause dans un délai d'un mois.
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Le Responsable du traitement se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité à tout moment en informant les Utilisateurs sur cette page et, si possible, sur ce site web, ainsi que, si cela est techniquement et légalement possible, en envoyant une notification aux Utilisateurs via l'une des coordonnées dont il dispose. Veuillez donc consulter régulièrement cette page, en vous référant à la date de dernière modification indiquée en bas de page.
Si les modifications concernent un traitement dont la base juridique est le consentement, le Propriétaire recueillera à nouveau le consentement de l'Utilisateur, si nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
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